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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HY ALLIANCE
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SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT
HY ALLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3782209
Date de dépôt :
12/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2020
SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT de HY ALLIANCE

Présentation de la marque SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT

Déposée le 12 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HY ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HY ALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 837 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HY ALLIANCE domicilié(e) 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782209.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUFUEL LA SOLUTION CARBURANT est expirée depuis le 12 novembre 2020.

HY ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : AGRI CLEANOR , EQUIP GREEN LA SOLUTION ESPACES VERTS , SILVER PARTS , SOLUCLEAN LA SOLUTION NETTOYAGE , PCS PRO CONTROLE SERVICE , HY FARMING


HY ALLIANCE, SAS - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 509837795


HY ALLIANCE - 54 RUE DES FRERES LUMIERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.